MENTIONS LÉGALES


 

1. Propriété :

Le site est la propriété exclusive de l'entreprise WINNÉ CHARLOTTE, dont le siège est situé au 4, rue des clos français 93100 Montreuil.

Dénomination sociale ou raison sociale :  WINNÉ CHARLOTTE

Adresse du siège social : 4, rue des clos français 93100 Montreuil

Numéro de téléphone : 0629505524

Adresse de courrier électronique : noueatelier@gmail.com 

Forme juridique de la société : Micro entreprise

Numéro d'inscription au répertoire des métiers : RM811674480CMA93

Directeur de publication : WINNÉ CHARLOTTE

 

2. Hébergeur du site :

WIX.COM INC. - 500 TERRY A FRANÇOIS BLVD SAN FRANCISCO - CA 94158 - +1 415-639-9034

 

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits

d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo,

graphismes, icônes, sons... Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation

totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf

autorisation écrite préalable obtenue de WINNÉ CHARLOTTE. Toute exploitation non autorisée du site

ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et

poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété

Intellectuelle.